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La Démocratie couronnant le peuple Bas-relief du IV° siècle, Athènes Musée de l'Acropole, photo MSM
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La naissance des démocraties
L'idéal démocratique trouve son origine dans la Grèce antique à l'âge classique (Ve et IVe siècles av. J.-C.). Il s'agit alors à la fois d'une philosophie et d'une expérience politique, avec l'exemple d' Athènes (réforme de Clisthène en 508 av. J.-C.).
Cependant, si la démocratie antique préfigure des principes de la démocratie moderne, son influence sera négligeable sur l'avènement des premières démocraties libérales à la fin du XVIIIe siècle aux Etats-Unis, en France et en Grande-Bretagne.
La démocratie comme système de gouvernement a succédé à un vaste mouvement intellectuel qui, des canonistes du Moyen Age aux philosophes des Lumières, tente de substituer à l'ordre ancien une conception nouvelle de l'Homme et du politique.
Le contexte intellectuel Fondé sur la valorisation de l'individu et sur l'égalité juridique, l'idéal démocratique moderne émerge à l'aube du XVIIIe siècle d'une nouvelle conception de l'Homme: libre et doué de volonté autonome, celui-ci n'est plus soumis à la divine Providence. La liberté est définie comme une faculté inhérente à la personne humaine et se réalise pleinement à travers la reconnaissance de droits naturels, inaliénables et sacrés. Cette conception, qui ébranle la société d'ordres et de privilèges de l'Ancien Régime, est solennellement affirmée dans la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen de 1789, qui proclame que «les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit».
Pour la philosophie politique moderne, l'acte fondateur qui établit les liens entre l'individuel et le collectif est le «contrat social», terme par lequel Hobbes et Rousseau désignaient l'association volontaire des individus pour former une société. Mais l'idéal démocratique ne peut s'accomplir que si les individus, désormais libres, sont protégés à l'égard du pouvoir, car l'Homme est doté aussi bien de droits naturels que de droits politiques. Alors que Rousseau déduit de ce principe la nécessité d'instaurer la démocratie directe, où chaque individu est détenteur d'une parcelle de souveraineté qu'il ne peut déléguer à autrui, les expériences démocratiques occidentales s'écarteront de cette conception impossible à mettre en œuvre dans les grands Etats et les sociétés modernes complexes.
La doctrine libérale
Les grands principes d'organisation du
pouvoir - fondés sur une définition restrictive du
peuple, sur le système représentatif et sur le
caractère exclusivement politique de la démocratie
- auxquels se référaient les premières
démocraties relèvent d'un large courant intellectuel
issu de Locke et de Montesquieu.
Une démocratie parlementaire
Selon la doctrine de la démocratie libérale, le
peuple souverain ne s'identifie nullement avec la
réalité sociologique de l'ensemble des individus.
En effet, dans le souci de n'accorder des droits politiques
qu'à des individus jouissant d'une autonomie
réelle, donc détachés des contraintes
matérielles (tels les propriétaires ou les personnes
payant un impôt) et des liens de dépendance sociale,
les pères fondateurs des institutions américaines comme
les révolutionnaires de 1789 vont prôner le
suffrage censitaire. Si en France le suffrage universel masculin
est admis dès 1848, les Etats-Unis n'ont
renoncé qu'en 1964 au système des
«poll-taxes», qui maintenait dans certains Etats un
cens électoral. Par ailleurs, à la notion de
«peuple», la doctrine libérale substitue celle de
«nation», conçue comme un être abstrait,
indépendant des contingences économiques et sociales
(Sieyès). Erigée en souverain, la nation ne peut
s'exprimer que par l'intermédiaire de
représentants.
Dans le système de démocratie
représentative adopté par les sociétés
modernes, les citoyens n'exercent donc qu'indirectement
le pouvoir. Par l'intermédiaire d'élections aux
modalités diverses, ils désignent ceux qui seront
chargés d'exprimer leur volonté. Les rapports entre
les individus et le pouvoir sont ainsi médiatisés. Les
représentants élus déterminent la loi imposée
à tous. Dès lors, la démocratie libérale
prend la forme d'une démocratie parlementaire, où
tout un ensemble de mécanismes institutionnels -
séparation des pouvoirs (conformément à la
théorie de
Montesquieu),
soumission des gouvernants à la loi, élections libres,
respect des droits de l'Homme - protège la
société contre l'arbitraire du pouvoir.
Une démocratie politique
Enfin, l'action du pouvoir libéral se limite
à la sphère politique, qui est nettement dissociée
du champ économique et social. Pour les libéraux, la
démocratie a pour finalité de garantir
l'épanouissement des droits inhérents à la
personne humaine: le pouvoir doit assurer par des moyens
légaux le respect des libertés afin que les relations
sociales entre les individus, juridiquement égaux, se
développent librement. Les individus ne doivent compter que
sur eux-mêmes pour réaliser leur destinée.
Contrairement à la démocratie américaine,
très attachée dès sa naissance à la vie
associative, au lendemain de l'Ancien Régime,
caractérisé par ses corporations et ses
confréries, les groupements et associations sont interdits
en France. Mais les bouleversements socio-économiques du
XIX
e
siècle infléchiront
considérablement la doctrine de la démocratie
libérale.
La «démocratie
socialiste»
Les transformations de la vie économique à la
suite des révolutions industrielles, l'aggravation des
conditions matérielles de toute une catégorie de la
population et le développement des mouvements sociaux au
XIX
e
siècle ont conduit à une
critique globale et radicale des principes de la démocratie
libérale par le socialisme. Partant de l'analyse de la
condition ouvrière, le
marxisme met en
évidence le fait que la démocratie n'a pu
empêcher l'exploitation de l'homme par l'homme.
Selon le marxisme, l'Etat n'est pas la nation
organisée avec le consentement de tous, mais le produit de
l'antagonisme des classes et un instrument d'oppression
aux mains de la classe possédante. Il considère que les
libertés ne sont pas des attributs immanents de la personne,
mais qu'elles doivent être conquises en même temps
qu'une nouvelle structure économique et politique qui,
à terme, amènera même la disparition de
l'Etat.
Mais les «démocraties
socialistes» instaurées selon les principes
léninistes,
loin d'évoluer vers une société sans Etat, vont
au contraire renforcer les institutions étatiques, soumises au
contrôle exclusif du parti, qui dirige et maîtrise le
choix des responsables politiques. Le régime fonctionne sur
une base autoritaire et policière, et tout mouvement critique
est jugé subversif. La société totalitaire a
remplacé la démocratie. L'idéal socialiste de
justice et de solidarité a fait place à l'autocratie
d'une caste de privilégiés du parti.
Les démocraties contemporaines
Les démocraties occidentales et les
principes libéraux auxquels elles se réfèrent ont
connu au cours du XX
e
siècle d'importantes
mutations. La plus importante d'entre elles est le renoncement
au principe de la dissociation du politique et de
l'économique et la reconnaissance des droits sociaux.
L'extension du modèle
libéral
Le modèle de la démocratie libérale a
été peu à peu appliqué dans l'ensemble des
Etats de l'Europe et dans quelques Etats nouveaux nés
après les décolonisations du XIX
e
et du XX
e
siècle. Cette consécration
internationale des principes démocratiques, en particulier des
droits de l'Homme, s'est traduite par la Déclaration
universelle des droits de l'Homme, adoptée le
10 décembre 1948 par l'Assemblée
générale des Nations unies puis, en 1966, par deux
pactes, l'un relatif aux droits civils et politiques, et
l'autre aux droits économiques, sociaux et culturels. Dans
le cadre européen, une convention de sauvegarde des droits de
l'Homme a été signée à Rome le
4 novembre 1950.
Les démocraties occidentales ont
reconnu peu à peu le peuple réel comme titulaire de la
souveraineté. Ainsi, le suffrage universel a été
adopté par tous les régimes libéraux, et de
grandes organisations politiques (partis) et sociales (syndicats)
se sont constituées: outre la garantie des libertés
individuelles, la démocratie libérale a admis
l'existence de libertés collectives, telles que la
liberté d'association et de réunion.
La conception classique du rôle des
individus dans le champ politique se trouve ainsi
considérablement modifiée et les règles politiques
sont bouleversées: certaines grandes organisations se posent
en rivales du pouvoir, au point que les nouveaux partis de masse
menacent l'équilibre antérieur. Désormais, les
assemblées législatives sont structurées à
partir des forces politiques, et le fonctionnement du pouvoir est
soumis au jeu des coalitions. Aussi, le pluralisme des opinions
est une règle de gouvernement qui va, dans certaines
circonstances, fragiliser le pouvoir.
La transformation du pouvoir
Les démocraties libérales se caractérisent
à l'heure actuelle par la multiplication des
organisations politiques, sociales et économiques. La
société démocratique se structure en groupes
d'intérêts qui médiatisent presque
complètement les rapports des individus au pouvoir.
Parallèlement, la croissance du rôle de l'Etat
semble avoir atteint ses limites. Face à cette
évolution, certains proposent un retour aux sources du
libéralisme, c'est-à-dire à «moins
d'Etat».
Les associations comme
contre-pouvoir
Le rôle accru des organisations politiques et sociales
dans le jeu politique modifie les règles de la
démocratie. Les groupes s'érigent en
contre-pouvoirs et prennent leur autonomie vis-à-vis du
pouvoir politique, sur lequel ils agissent directement en
négociant avec les gouvernants au nom des intérêts
de leurs membres. La démocratie tend ainsi à se
transformer en un vaste ensemble d'organisations
corporatistes, où la puissance remplace la
légitimité. Dans ce cadre, la décision politique
apparaît moins comme le résultat d'une
délibération que comme le fruit de la mise en
œuvre d'un réseau de clientèles, et d'une
négociation entre les partenaires publics et les groupes
d'intérêts. En somme, les associations les plus
puissantes tentent - et elles y parviennent souvent -
d'imposer leur volonté. Cette crise du pouvoir traverse
toutes les démocraties occidentales et donne lieu,
paradoxalement, à la reconstitution de féodalités
au sein de la société démocratique, modifiant le
sens initial du pluralisme et de la légitimité
politique.
La technocratie
Alors que le renforcement de l'Etat depuis le
début du XIX
e
siècle avait contribué
à accroître le rôle du gouvernement et de
l'administration, le pouvoir technocratique, dans les Etats
de la fin du XXe siècle, a tendance à se
substituer aux élus. Les experts détiennent une place
toujours plus grande dans le processus de décision et
développent un réseau de relations avec les groupes
pour dégager des compromis. La négociation
contractuelle risque ainsi de remplacer systématiquement la
délibération, traditionnellement appelée à
réguler les intérêts conflictuels.
L'évolution de la
société démocratique se caractérise
également par la réduction de la participation
politique des citoyens, due en partie à la chute des
idéologies mobilisatrices, qui s'accompagne à son
tour d'une crise de légitimité des institutions
politiques. Ce «déficit démocratique» est
souvent comblé par une plus grande personnalisation du
pouvoir. A ce phénomène s'ajoute le coût des
campagnes électorales, qui mobilisent de plus en plus de
moyens financiers. Aussi le rôle excessif des moyens de
communication et de l'argent empêche-t-il souvent un
débat politique équitable.
La crise de l'Etat-providence
La crise de l'Etat-providence va de pair, depuis les
années 1970, avec la résurrection du
néolibéralisme. Ce phénomène s'explique
pour une grande part par le rôle toujours croissant de
l'Etat, bien qu'il devienne de plus en plus difficile de
financer son fonctionnement. Les budgets sont en crise et les
dépenses publiques sont devenues incontrôlables. Le
recours à des mesures d'économie ponctuelles pour
assurer la survie d'un Etat devenu tentaculaire
n'étant pas une solution suffisante, certains
théoriciens néolibéraux (Hayek, Rawls) estiment
que l'Etat doit s'effacer pour que la société
civile retrouve le jeu normal des relations libres.
Les graves difficultés auxquelles
sont confrontées les démocraties libérales imposent
ainsi une nouvelle réflexion sur l'équilibre
nécessaire entre la liberté individuelle et la
solidarité des citoyens. Cependant, comme en témoigne la
chute du système communiste en 1990, quelles que soient
les difficultés présentes, les valeurs démocratiques
demeurent la principale référence de toute
société qui se réclame de la liberté.
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